Publié le 28/09/2013 la dépêche du midi

Reprenant les bonnes habitudes instituées par Françoise Pein, directrice de la bibliothèque intercommunale de Gourdon, le club de lecture a effectué sa rentrée, ce jeudi à l’Ehpad de Saint-Germain-du-Bel-Air. Devant une douzaine de passionnés, Martine Trotereau et Martine Delcayre, toutes deux retraitées de l’enseignement et lectrices bénévoles, sont venues, pendant une heure, raconter nouvelles et contes choisis par elles. «Une bonne diction et une voix forte et claire sont nécessaires pour notre auditoire de résidents», confie Martine Delcayre. «Nous sommes leurs yeux, et à travers nos lectures, ils s’évadent quelques minutes de leur quotidien», renchérit Martine Trotereau. «Nous les attendons avec impatience tous les mois, car c’est pour nous un moment délicieux», traduisait pour tous, Jeanne, alerte nonagénaire, habituée des théâtres et très friande de lecture.

Publié le 29/09/2013 la dépêche du Midi

Les demandes d’inscription sur les listes électorales peuvent être effectuées en mairie pendant toute l’année jusqu’au 31 décembre 2013 inclus.

Elles doivent être déposées par les intéressés eux-mêmes, ou adressées par correspondance à l’aide du formulaire prévu à cet effet (disponible en mairie).

Ils peuvent également faire présenter cette demande par un tiers dûment mandaté. Les inscriptions déposées en 2013 et retenues par la commission administrative permettront de voter à compter du 1er mars 2014. En 2014, il y aura deux élections : Les élections municipales les 23 et 30 mars et les élections européennes le 25 mai 2014.

Pour répondre aux besoins de sa clientèle, ERDF, Electricité Réseau Distribution France, a prévu de réaliser sur le réseau de distribution des travaux qui entraîneront une ou plusieurs coupures d'électricité.

Horaires des coupures:

Mardi 1er octobre 2013 de 14h à 16h30 Lieu-dit: MOUREAU

Mercredi 09 octobre 2013 de 8h45 à 12h Lieu-dit: LABORIE- Le BOURG

Amélioration de l’habitat

Logements privés : une prime exceptionnelle d’aide à la rénovation thermique de 1 350 euros

Publié le 20.09.2013 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)

Un décret publié au Journal officiel du jeudi 19 septembre 2013 précise les conditions d’attribution de la prime exceptionnelle d’aide à la rénovation thermique des logements privés.

Cette prime de 1 350 euros est destinée aux propriétaires occupants qui réalisent des travaux de rénovation énergétique dans leur résidence principale située sur le territoire national et achevée depuis plus de 2 ans sous réserve de :

• respecter certaines conditions de ressources,
• faire réaliser des travaux d’isolation (murs, toitures, ou parois vitrées) ou d’installation d’équipements performants (production d’énergie, chauffage ou eau chaude sanitaire) par un professionnel.

Cette prime est accordée une seule fois par foyer. Les demandes peuvent être présentées jusqu’au 31 décembre 2015.

Pour en savoir plus, notamment sur les « points rénovation info service » les plus proches, vous pouvez :

• appeler le numéro azur accessible au 0810 140 240 (prix d’un appel local),
• consulter le site internet dédié www.renovation-info-service.gouv.fr.

À noter : cette prime peut être cumulée uniquement avec le crédit d’impôt pour dépenses en faveur du développement durable et l’éco-prêt à taux zéro.

Pour rappel : afin d’accélérer la lutte contre les logements privés énergivores, la loi de finances rectificative pour 2010 avait créé le programme « Rénovation thermique des logements ». C’est dans le cadre de ce programme qu’une convention entre l’État et l’Agence de services et de paiement (ASP) avait été passée le 19 août 2013.

Calendrier

Élections municipales et européennes 2014 : les dates retenues

Publié le 25.09.2013 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)

En 2014, des élections municipales et européennes sont prévues en France.

Les municipales doivent se dérouler les dimanches 23 et 30 mars 2014. Le gouvernement a retenu ces dates afin de faciliter la participation des électeurs (aucune zone ne se trouve en période de congés scolaires).

Les européennes sont fixées au dimanche 25 mai 2014 en France, à l’exception de certains départements et collectivités d’outre-mer. Par une décision du 14 juin 2013, le Conseil de l’Union européenne avait en effet avancé les dates des élections dans l’ensemble des États membres de l’Union européenne à la période du 22 au 25 mai 2014.

Un décret a été présenté en ce sens par le ministre de l’intérieur au Conseil des ministres du mercredi 25 septembre 2013.

Fiscalité

Impôts locaux : ce qu’il faut savoir

Publié le 25.09.2013 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)

Dans le courant du dernier trimestre de l’année, vous recevez les avis d’imposition concernant les impôts locaux. Selon votre situation, vous pouvez être redevable de plusieurs taxes : taxe foncière, taxe d’habitation, contribution à l’audiovisuel public (ex-redevance audiovisuelle), taxe sur les logements vacants (TLV) ou encore taxe d’habitation sur les logements vacants (THLV).

En tant que propriétaire ou locataire, êtes-vous concernés ? Est-il possible de bénéficier d’exonérations ou de réductions sur certaines taxes ? Pour en savoir plus, consultez les fiches du site www.impots.gouv.fr. Ces fiches précisent, pour chacune des taxes, les locaux imposables, les modalités de paiement (prélèvement à l’échéance, prélèvement mensuel, paiement en ligne par internet ou ordiphone, moyens de paiement traditionnels) et les réductions (exonérations, dégrèvements, abattements, plafonnements...).

À noter : un décret du 3 juin 2013 avait précisé les conditions de ressources pour bénéficier d’abattement, d’exonérations ou de dégrèvement de taxe d’habitation et de taxe foncière sur les propriétés bâties en 2013.

Budget 2014

Projet de loi de finances pour 2014 : présentation en Conseil des ministres

Publié le 26.09.2013 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)

Le projet de loi de finances pour 2014 a été présenté par le ministre de l’économie et des finances et le ministre délégué auprès du ministre de l’économie et de finances, chargé du budget, au Conseil des ministres du mercredi 25 septembre 2013.

De quoi s’agit-il ?

Le projet de loi prévoit notamment l’indexation du barème de l’impôt sur le revenu sur les prix, la revalorisation de la décote, l’abaissement du plafond du quotient familial de 2 000 à 1 500 euros pour chaque demi-part fiscale, la suppression de la réduction d’impôt pour frais de scolarité, la fiscalisation des majorations de retraite ou de de pension pour charge de famille, l’aménagement des droits de mutation, la réforme du régime d’imposition des plus-values immobilières et encore le durcissement du malus automobile.

Ce projet de budget comprend également un certain nombre de mesures en rapport avec la conférence pour la lutte contre la pauvreté et l’inclusion sociale de décembre 2012 : revalorisation du RSA, création de places d’hébergement d’urgence, extension des tarifs sociaux de l’électricité et du gaz, revalorisation des plafonds de la CMU-C et de l’accès à la complémentaire santé, revalorisation de 25 % de l’allocation de rentrée scolaire.

Jurisprudence

Loteries ou jeux publicitaires : le gain annoncé comme acquis doit être délivré

Publié le 26.09.2013 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)

L’organisateur d’un jeu publicitaire qui annonce un gain à une personne précisément nommée sans mettre en évidence que ce gain n’est qu’une éventualité pour l’ensemble des participants destinataires du même type de courrier est obligé de le délivrer.

C’est que vient de rappeler à nouveau la Cour de cassation.

Les faits étaient les suivants. Une personne avait reçu d’une société différents courriers lui annonçant qu’elle avait gagné une somme d’argent. Elle n’avait pas pu en obtenir le règlement et avait saisi la justice. La cour d’appel avait rejeté ses demandes, au motif que, même si les documents reçus contenaient les mentions : « le règlement "de 7 950 euros par chèque bancaire* sera expédié sous pli scellé par envoi garanti sous contrôle d’un huissier assermenté..., nous n’attendons que votre commande pour procéder à l’envoi immédiat de votre règlement*... toutes nos plus sincères félicitations… », leur lecture complète et l’apposition systématique d’un astérisque ne pouvaient pas faire naître chez un « consommateur normalement diligent », c’est-à-dire appliqué et attentif, l’espérance d’obtenir le versement du prix.

L’arrêt est cassé. Pour la Cour de cassation, l’existence de l’aléa affectant l’attribution du prix, c’est-à-dire son caractère seulement éventuel, doit être clairement indiquée dès l’annonce du gain. Les destinataires doivent être en mesure de comprendre, à la première lecture des documents, que l’attribution du prix est affectée d’un aléa. À défaut, l’organisateur du jeu publicitaire est obligé de remettre le prix.

Se trouve ainsi sanctionné le procédé qui consiste à faire croire aux destinataires d’un courrier qu’ils sont les gagnants d’un lot important alors qu’ils ont seulement "gagné" le droit de participer à un tirage au sort.

Scolarité

Élections des représentants des parents d’élèves les 11 et 12 octobre 2013

Publié le 25.09.2013 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)

Les élections des représentants des parents d’élèves aux conseils des écoles (écoles maternelles et élémentaires) et aux conseils d’administration (collèges et lycées) pour l’année scolaire 2013-2014 se déroulent vendredi 11 ou samedi 12 octobre 2013, selon le choix des écoles et des établissements.

Chacun des deux parents est électeur et éligible, quelle que soit sa situation familiale ou sa nationalité, sauf dans le cas où l’autorité parentale lui a été retirée. Il est possible de voter soit par correspondance, soit en allant directement au bureau de vote mis en place dans l’école ou l’établissement fréquenté par l’enfant (l’amplitude d’ouverture des bureaux de vote étant de 4 heures minimum avec des horaires du scrutin qui intègrent soit une heure d’entrée soit une heure de sortie des élèves). L’élection a lieu au scrutin de liste à la représentation proportionnelle. Les suppléants sont élus à la suite des titulaires, dans l’ordre de présentation des candidats sur la liste.

Dans le premier degré, il y a autant de représentants de parents d’élèves au conseil d’école que de classes dans l’école. Dans le second degré, il y a 5, 6 ou 7 représentants de parents d’élèves dans chaque conseil d’administration.

Les parents d’élèves élus participent aux conseils d’école ou aux conseils d’administration et conseils de classe et conseils de discipline pour le second degré. Ces instances participatives votent notamment le règlement intérieur de l’école et adoptent le projet d’école ou d’établissement.

Zoom

Travail de nuit : quelles sont les règles ?

Publié le 24.09.2013 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)

Qu’appelle-t-on travail de nuit ? Pour tout savoir sur le sujet, vous pouvez consulter la fiche pratique concernant le travail de nuit en ligne sur www.service-public.fr.

La période légale du travail de nuit est fixée entre 21 heures et 6 heures. Dans certains secteurs spécifiques (activités de production rédactionnelle et industrielle de presse, production et exploitation cinématographiques, discothèques...), cette période de travail est fixée entre 24 heures et 7 heures. En principe, la durée quotidienne de travail effectuée par un travailleur de nuit ne peut pas excéder 8 heures consécutives. Cette durée de travail, calculée sur la base d’une période de 12 semaines consécutives, ne doit pas dépasser 40 heures par semaine. Une convention ou un accord peut porter ce maximum à 44 heures.

À noter : le salarié peut refuser de travailler de nuit s’il établit que cela est incompatible avec ses obligations familiales (garde d’un enfant par exemple). Sauf dérogation, le travail de nuit des jeunes de moins de 18 ans est interdit. Enfin, les salariées enceintes sont autorisées à ne pas travailler de nuit.

Réponse ministérielle

Combien de prénoms peut-on donner à son enfant ?

Publié le 23.09.2013 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)

En France, le prénom constitue un des éléments de l’identité des personnes et revêt un caractère obligatoire.

Les parents peuvent choisir librement les prénoms de l’enfant et le nombre de prénoms n’est pas limité. L’Instruction générale à l’état civil recommande l’attribution de plusieurs prénoms à l’enfant, tout prénom inscrit dans l’acte de naissance pouvant être choisi comme prénom usuel.

Dans le cas où la multiplicité des prénoms paraitrait contraire à l’intérêt de l’enfant, l’officier d’état civil a la possibilité d’en informer le Procureur de la République. Il pourra, s’il le juge nécessaire, saisir le juge aux affaires familiales afin d’obtenir la suppression d’un ou plusieurs prénoms.

Handicap

Allocation aux adultes handicapés : 790,18 euros à partir de septembre 2013

Publié le 20.09.2013 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)

Le montant maximum de l’allocation aux adultes handicapés (AAH) doit être porté à 790,18 euros par mois à compter des allocations dues au titre du mois de septembre 2013 (contre 776,59 euros auparavant). C’est ce qu’indique un décret publié au Journal officiel du jeudi 19 septembre 2013.

L’AAH a pour objet de garantir un revenu minimum aux personnes handicapées pour qu’elles puissent faire face aux dépenses de la vie courante. L’allocation est attribuée à partir d’un certain taux d’incapacité, sous réserve de remplir des conditions de résidence, de nationalité, d’âge et de ressources. Son montant varie en fonction des ressources de la personne handicapée. Ainsi, une personne ne disposant d’aucune ressource peut percevoir le montant maximum de l’AAH.

La demande d’allocation doit être faite auprès de la Maison départementale des personnes handicapées (MDPH), qui aidera la personne et la renseignera sur ses autres droits éventuels.

Publié le 25/09/2013 la dépêche du Midi

Pendant près d'un demi-siècle il a fréquenté les plus grands noms de la chanson.

L’homme n’est pas un taiseux mais un être discret. Depuis plusieurs dizaines d’années il vient prendre ses vacances à Saint-Germain-du-Bel-Air, chez sa sœur Nicole, et fréquente, comme tout un chacun, les endroits où il fait bon vivre.

Tout le monde l’a croisé dans la commune et croit le connaître. Mais qui est-il ? Né en 1953 sur la Butte Montmartre à Paris, il est resté fidèle à l’endroit où habitaient son grand-père, ses parents et sa sœur. Un vrai poulbot de la butte où, sur les marches du Sacré Cœur, il joue de la musique avec des gars aux cheveux longs qui grattent la guitare.

Ces inconnus, c’étaient Michel Polnareff et Antoine. Au coin d’une table, il nous raconte sa vie d’artiste, humblement, sans tralala. Sa sœur écoutant sans cesse de la grande musique, il se met au piano à 8 ans. À l’école Normale de Musique, son professeur d’harmonie, Christian Nabert, lui présente le grand pianiste Aldo Ciccolini qui deviendra son Maître et son Ami.

Jeune homme il visite l’ORTF, et devient régisseur, puis réalisateur et coproducteur des émissions de France Culture. À l’Olympia, il se lie d’amitié avec Bruno Coquatrix qui lui fera rencontrer toutes les grandes voix de l’époque dont Michel Fugain et son Big Bazar. Il fréquente avec toute l’équipe de France Inter, Yves Mourousi, Jacques Chancel, Denise Fabre, Coluche, Michel Drucker, PPDA, etc. De 82 à 99, avec Raymond Marcillac, il préside aux destinées de Radio-Montmartre où il croisera en 84, Minouche Barelli, fille du chef d’orchestre Aimé Barelli et de la chanteuse Lucienne Delyle.

Les deux êtres sont faits l’un pour l’autre et vivront 20 ans de partage absolu, jusqu’au décès de Minouche. Depuis, les beaux yeux bleus de Daniel se sont assombris et le sourire a quitté ses lèvres. La chance aux chansons lui fait découvrir Pascal Sevran.

Daniel Sabatier continue à jouer du piano avec son copain Claude Nougaro dont la complicité durera 10 ans. Avant de quitter Daniel, il nous a fait une confidence «La personne qui m’a le plus impressionné, c’est Charles Aznavour quand je l’ai reçu à la radio».

Aujourd’hui, Daniel continue de s’épanouir entre sa musique et sa peinture, entre Saint Germain et la Butte Montmartre.

Publié le 26/09/2013 la dépêche du Midi

Dimanche 22 septembre, à 10 heures sur le terrain du stade Guy Mériguet, les féminines des Coupines de l’Entente Saint-Germain-du-Bel-Air Labastide-Murat recevaient leurs homologues de l’Entente Ségala. Les joueuses de Vincent Gardes et de Paul Teixeira ont trouvé, dès le premier quart d’heure de jeu, le chemin du but. Automatismes et connaissance des partenaires ont été des éléments décisifs face à une jeune équipe du Ségala. Le résultat du match 10 à 0 reflète l’expérience acquise depuis des mois par les Coupines.

Le Conseil Municipal se réunira le lundi 30 septembre 2013 à 20h30 salle de la mairie.

Ordre du jour:

• Mise en instance de prise en charge des indemnités du Maire
• Convention de Souscription à la Fondation du Patrimoine
• Garantie d’emprunt-EHPAD le Souleilhou
• Enlèvement de la Cuve de Gaz de l’ancien Presbytère et remboursement de l’ancien locataire
• Renouvellement de la Convention de la Maison d’assistantes Maternelles
• Avenant à la convention d’affermage du Camping
• Convention de Mandat avec la Fédération d’énergies du Lot pour la réalisation de travaux sur l’Eclairage Public
• Renouvellement de la convention avec l’Agence Nationale pour les chèques vacances (ANCV)
• Décisions modificatives sur budget principal
• Gardiennage Eglise de Saint Germain
• Adoption du Rapport sur le prix et la qualité du service Public de l’eau 2012
• Adoption du Rapport sur le prix et la qualité du service Public de l’assainissement Collectif 2012
• SYDED du Lot-Rapports annuels 2012
• SYMICTOM Rapport annuel 2012
• Questions diverses

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Publié le 22/09/2013 la dépêche du Midi

Rentrée remarquée pour la licenciée du club d’athlétisme de l’AC Gigouzac-Saint-Germain-du-Bel-Air, Chantal Trégou, qui s’alignait le week-end dernier sur la troisième édition des 24 heures de course à pied de Villenave-d’Ornon, dans la banlieue bordelaise.

Remplaçante en équipe de France cette année, elle nous a déjà habitués à ce genre d’exploit mais ça reste peu banal de courir 206,111 km en 24 heures. Les conditions climatiques difficiles pendant plusieurs heures, avec la pluie et le vent, ont durci la course et entraîné bon nombre d’abandons. Encouragée par ses filles, Lucie et Amélie, qui assuraient son assistance pour la première fois, elle est restée sur le circuit, n’a pas dormi de la nuit et a gardé le sourire jusqu’au bout, comme à son habitude. Au final un double podium pour Chantal Trégou, puisqu’elle a terminé troisième au classement général derrière les deux brésiliens Fabio Machado 221 km et Flavio Fernandès Vieira 217 km et première féminine devant Anna Mitek qui a parcouru 197 km. La saison 2013-2014 s’annonce sous de bons auspices pour la championne lotoise.

Et Jean-Pierre Richard sur les traces de Philippidès

Après avoir traversé la France de part en part, 1 200 km en août avec la Transe Gaule, aligné dimanche dernier, sur les 6 heures de Villenave-d’Ornon 61,395 km, Jean-Pierre Richard, licencié au club d’athlétisme de l’AC Gigouzac-Saint-Germain, prend l’avion mardi 24 septembre pour Athènes afin d’être au départ d’une des courses pédestres les plus dures et en tout cas la plus mythique : le Spartathlon. Départ jeudi 26 septembre à 7 heures dans la pollution de la capitale grecque, pour relier Sparte, en moins des 36 heures éliminatoires, après 246 km non-stop, par routes et chemins de montagne (dénivelé 1 000 m), sous une chaleur écrasante. Seuls 350 concurrents ont été sélectionnés à travers le monde et, tous les ans, 30 à 40 % arrivent au pied de la statue de bronze de Léonidas. Là, ils reçoivent la couronne d’olivier et le bol d’eau fraîche, symboles suprêmes de la victoire. «Le Spartathlon est une course à part, dans l’esprit original de l’olympisme et, dans la lignée de Philippidès, je suis fier de pouvoir y participer», a dit, confiant, Jean-Pierre Richard.

Publié le 23/09/2013 dépêche du Midi

Mardi 17 septembre, une cinquantaine d’adhérents du club Vermeil du canton de Saint-Germain-du-Bel-Air sont allés passer la journée à Brantôme, surnommée la Venise du Périgord. La matinée a été consacrée à sa visite à travers les canaux. Après un bon repas, l’après-midi a été consacré à la découverte du superbe château de Bourdeilles, qui est un complexe de deux châteaux : l’un, médiéval, du XIIIe siècle, l’autre, un palais Renaissance du XVIe siècle. Autant dire que les amateurs se sont régalés. Prochaine sortie dimanche 13 octobre, pour le repas d’automne à Masclat, chez Crouzil. Inscription auprès des délégués ou au 05 65 31 04 39.