Publié le 09/12/2013 la dépêche du Midi

Samedi 7 décembre, en début d’après-midi, alors que les enfants du personnel de l’Ehpad ainsi que les résidents étaient en train d’apprécier un superbe spectacle de Noël, les magiciens présents sur la scène ont fait apparaître le Père Noël. Le vieux monsieur à barbe blanche était chargé de cadeaux destinés aux enfants sages. Après cette distribution appréciée, et un bonjour à chacun des seniors, il a disparu aussi vite qu’il était arrivé, promettant de repasser l’année prochaine et laissant chacun déguster un superbe goûter préparé par l’équipe de restauration.

Publié le 08/12/2013 à 03:50,la dépêche du Midi

Après un après-midi au stadium de Toulouse, la semaine dernière, les petits champions de football de l’équipe de Saint-Germain-du-Bel-Air, coachés par Fabrice Lavergne et Jean-Noël Gaillard ont eu la surprise de se voir attribuer, mercredi 4 décembre, un superbe cadeau de la part de José et Marie Rodriguès, parents et bénévoles du samedi, toujours prêts à rendre service au club de football. Un superbe coupe-vent que chacun a revêtu avec plaisir et qui leur permettra d’affronter le froid sur tous les terrains lotois. «La trêve hivernale approche et le bilan de cette première partie de saison est très satisfaisant. Bonnes vacances de Noël et de fin d’année à chacun et que l’année 2014 vous retrouve toujours aussi motivés sur les terrains» ont souhaité les deux coachs et les bénévoles à la petite troupe.

Publié le 07/12/2013 la dépêche du Midi

Dimanche 1er décembre, le club Vermeil du canton de Saint-Germain-du-Bel-Air a organisé en après-midi, à la salle des fêtes, son traditionnel loto de fin d’année. Plus d’une centaine de participants pour des lots de tout premier ordre. En fin de soirée, deux résultats étaient âprement attendus : le tirage du jambon de la bourriche qui revient à Serge Leclerc, de Saint-Germain, et le téléviseur que remporte la Cadurcienne Germaine Salanié-Bertrand. Jeudi 12 décembre, la journée surprise dans le Bergeracois (complet) sera la dernière manifestation pour cette année 2013 qui a été riche en activités de toutes sortes.

Douanes

Achat de tabac dans l’UE : des limitations moins importantes

Publié le 03.12.2013 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)

Par un arrêt du 14 mars 2013, la Cour de justice de l’Union européenne (CJUE) avait jugé que la France ne respectait pas les règles européennes en limitant strictement les achats de tabac en provenance d’un autre pays de l’UE. Le ministère de l’économie et des finances avait donc précisé, dans une circulaire du 7 mai 2013, les règles de circulation et de taxation des tabacs manufacturés détenus par les particuliers. Selon cette circulaire, la détention de tabac en provenance d’un autre pays de l’UE est présumée répondre à un besoin personnel dès lors que la quantité détenue ne dépasse pas pour chacune des catégories de produits considérées : 2 000 cigarettes (10 cartouches), 2 kilogrammes de tabac à fumer, 1 000 cigares ou cigarillos. À noter : à la suite de l’arrêt de la CJUE, les articles 575G et 575H du code général des impôts concernant la circulation, la détention et le commerce des tabacs devraient être abrogés, dans le cadre du projet de loi de finances rectificative pour 2013.

Assurance maladie

Dépassements d’honoraires : mise en place des contrats d’accès aux soins

Publié le 03.12.2013 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre) Les contrats d’accès aux soins, initialement programmés au 1er juillet 2013, sont entrés en vigueur au 1er décembre 2013. Ces contrats d’accès aux soins, à destination des médecins du secteur 2 (honoraires libres), ont pour objectif de favoriser l’accès des patients à des tarifs opposables (tarifs sécurité sociale) et réduire leur reste à charge. Par exemple, pour une consultation de spécialiste de secteur 2 facturée 40 euros, le reste à charge du patient doit s’élever à 12 euros dans le cadre du contrat d’accès aux soins (contre 17 euros hors contrat), cette consultation étant remboursée sur la base de 28 euros (contre 23 euros auparavant). L’accord sur les dépassements d’honoraires avait été conclu le 25 octobre 2012 après négociations entre l’assurance maladie, les syndicats de médecins et l’Union nationale des organismes complémentaires d’assurance maladie.

Association

Grande cause nationale 2014 : ouverture de la procédure de sélection

Publié le 05.12.2013 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre) Les services du Premier ministre ont lancé, depuis le 29 novembre 2013, un processus d’appel à projets pour choisir au début de l’année prochaine le thème de la grande cause nationale 2014. Les associations, les collectifs et les fondations sont invités à déposer leur proposition de grande cause, accompagnée d’un descriptif complet et précis des campagnes susceptibles d’être conduites. Les dossiers doivent être envoyés par voie postale sur support numérique (en deux exemplaires) au plus tard le 8 janvier 2014 à l’adresse suivante : Philippe GUIBERT Directeur du Service d’information du gouvernement (SIG) 19 rue de Constantine 75340 PARIS CEDEX 07 Le label de grande cause nationale permet à son détenteur d’être favorisé dans l’organisation d’appels aux dons et d’opérations de communication. La grande cause nationale 2013 décidée, au terme d’un processus identique, était la lutte contre l’illettrisme.

Jurisprudence

Succession : quand l’un des héritiers souhaite garder un bien

Publié le 05.12.2013 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre) À défaut d’accord entre les héritiers, l’un d’eux ne peut exiger l’attribution d’un bien faisant partie de la succession que dans les cas prévus par la loi. C’est ce que rappelle la Cour de cassation dans une affaire où, suite au décès du père, le frère demandait à garder la maison familiale, moyennant le versement d’une contrepartie financière à sa sœur. Celle-ci s’y opposait et demandait la vente aux enchères du bien. Pour la Cour de cassation, l’un des héritiers ne peut exiger l’attribution d’un bien à partager que dans les cas prévus par la loi et sous certaines conditions. À défaut d’accord, c’est la « licitation » c’est-à-dire la vente aux enchères qui doit être ordonnée par le juge. Dans le cadre d’un partage successoral, la loi permet, en effet, l’attribution préférentielle d’un bien à un héritier, mais seulement dans des cas précis. Il en est ainsi lorsqu’il s’agit notamment de l’habitation de celui qui la demande ou de biens professionnels ou agricoles dont l’héritier a participé à l’exploitation.

Réponse ministérielle

Pas d’inscription du pseudonyme sur le passeport

Publié le 04.12.2013 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre) Les conditions d’utilisation d’un pseudonyme ne font l’objet d’aucune réglementation particulière. S’il est possible de faire figurer un pseudonyme à la suite du nom de famille sur sa carte nationale d’identité (si sa notoriété est confirmée par un usage constant et ininterrompu et sous réserve de l’appréciation de l’administration), il n’en est pas de même pour le passeport biométrique. Afin de répondre aux préconisations établies par l’Organisation de l’aviation civile internationale (OACI) et de mieux lutter contre les fraudes d’identité, la France a décidé de ne porter sur le passeport que les mentions relatives à l’état civil de la personne. Ainsi, les surnoms, sobriquets et pseudonymes ne peuvent pas être inscrits sur le passeport biométrique.

Conseil national de la sécurité routière

Sécurité routière : les dernières recommandations du CNSR

Publié le 04.12.2013 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre) Lors de sa dernière réunion du 29 novembre 2013, le Conseil national de la sécurité routière (CNSR) a formulé de nouvelles recommandations. Le CNSR souhaite développer l’usage de l’éthylotest anti-démarrage auprès de conducteurs présentant un problème avec l’alcool et bénéficiant d’un suivi et de soins. Par ailleurs, il propose, pour les deux-roues motorisés, en cas d’embouteillages, de lancer une expérimentation sur certaines voies rapides urbaines leur permettant de circuler entre les deux-voies les plus à gauche (circulation inter-files) en respectant une limitation de vitesse fixée à 50 km/h. Le CNSR souhaite également organiser la récupération des données d’accidentalité permettant de reconstituer l’origine des accidents. Enfin, il a demandé au ministère de l’intérieur d’instaurer une journée nationale des victimes de la route le 22 février.

Agence nationale de sécurité du médicament (ANSM)

Tatouages : certains colorants interdits à partir du 1er janvier 2014

Publié le 04.12.2013 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre) À compter du 1er janvier 2014, certains colorants ne pourront plus entrer dans la composition des produits de tatouage. C’est ce que prévoit notamment un décret publié au Journal officiel du 13 mars 2013. Ces colorants interdits sont listés en annexe d’un arrêté du 6 février 2001 fixant la liste des colorants que peuvent contenir les produits cosmétiques (colonnes 2 et 4). Les colorants (bleu, vert, orange, rouge...) présents en colonnes 2 et 4 sont : soit admis pour tous les produits cosmétiques à l’exception des produits destinés à être appliqués à proximité des yeux, soit admis uniquement pour les produits cosmétiques destinés à n’entrer qu’en bref contact avec la peau. Selon l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM), le produit de tatouage se définit comme une substance ou préparation colorante destinée, par effraction cutanée, à créer une marque sur les parties superficielles du corps humain.

TLV et THLV

Taxes sur les logements vacants : paiement jusqu’au 16 décembre 2013 (21 décembre en ligne)

Publié le 02.12.2013 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre) Les propriétaires de logements vacants à usage d’habitation peuvent être redevables du paiement de la Taxe sur les logements vacants (TLV) ou de la Taxe d’habitation sur les logements vacants (THLV). Ces taxes touchent les logements disposant d’un confort minimum et vides de meubles. Les propriétaires concernés ont reçu au début du mois de novembre 2013 un avis d’imposition à la TLV ou à la THLV. La date limite de paiement est fixée au 16 décembre 2013 en cas de règlement par titre interbancaire de paiement, par virement, par chèque ou encore en espèces. Il est également possible de payer ces taxes en ligne, la date limite étant alors fixée au 21 décembre 2013. La TLV est à régler sur les logements vacants depuis au moins le 1er janvier 2012. Ces logements sont situés dans une zone d’urbanisation continue de plus de 50 000 habitants où existe un déséquilibre marqué entre l’offre et la demande de logements, entraînant des difficultés sérieuses d’accès au logement sur l’ensemble du parc résidentiel existant. Au total, 28 agglomérations regroupant 1 151 communes sont désormais concernées par la TLV. Le taux appliqué varie en fonction de la durée de vacance du logement : 12,5 % la 1ère année où le logement est imposable, 25 % à compter de la 2e année. Par ailleurs, la THLV est due pour les logements vacants depuis au moins le 1er janvier 2011. Les logements soumis à cette taxe se trouvent dans les communes ayant mis en place la THLV (communes pour lesquelles la TLV ne s’applique pas). La taxe est calculée à partir de la valeur locative de l’habitation (la même que celle retenue pour la taxe d’habitation). Les taux applicables correspondent aux taux communal et, le cas échéant, syndical de la taxe d’habitation de l’année d’imposition. À noter : il n’y a pas de déclaration à déposer pour ces taxes.

1er décembre 2013

Journée mondiale contre le sida : s’informer sur www.sida-info-service.org

Publié le 29.11.2013 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre) À l’occasion de la journée mondiale de lutte contre le sida, le 1er décembre 2013, redécouvrez le site www.sida-info-service.org. Le site propose différentes rubriques pour mieux appréhender les facteurs de risque mais aussi pour savoir comment agir après une prise de risque. En matière de test de dépistage, le site permet de retrouver les coordonnées des centres anonymes et gratuits accessibles sur l’ensemble du territoire. Il est également possible de poser des questions en ligne du lundi au dimanche de 9h à 22h (service de discussion en direct « livechat »). Par ailleurs, une permanence téléphonique accessible 24 heures/24 et 7 jours/7 est disponible au 0800 840 800 (appel gratuit à partir d’un poste fixe). Il est également possible de demander à être appelé mais uniquement de 8 heures à 23 heures tous les jours de la semaine. Enfin, le site présente d’autres informations concernant plus particulièrement les personnes séropositives et les hépatites. Sida info service est une association ayant pour objectif la lutte contre le sida et plus généralement contre l’infection par le virus de l’immunodéficience humaine (VIH).

Zoom

Travail le dimanche

Publié le 05.12.2013 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre) Alors que le Premier ministre a reçu, le 2 décembre 2013, un rapport sur les exceptions au repos dominical dans les commerces, qu’en est-il du travail le dimanche actuellement ? Pour en savoir plus, vous pouvez consulter la fiche pratique concernant le travail du dimanche des salariés du secteur privé sur www.service-public.fr. Dans l’intérêt des salariés, le repos hebdomadaire est donné le dimanche (article L 3132-3 du code du travail) même s’il existe des dérogations à cette règle. Le travail le dimanche peut en effet être obligatoire dans certains cas (commerces de détail, communes et zones touristiques, contraintes de production, d’activité ou de besoin du public), aucune contrepartie n’étant due au salarié dans ces cas-là. Mais le travail le dimanche peut ne pas être obligatoire dans d’autres cas (centres commerciaux situés dans certaines zones urbaines par exemple), les salariés travaillant le dimanche percevant alors des contreparties : repos compensateur et majoration de la rémunération. À noter : les salariés de moins de 18 ans peuvent travailler le dimanche si l’entreprise bénéficie d’une dérogation au repos dominical. Par contre, les apprentis de moins de 18 ans n’ont pas le droit de travailler le dimanche, sauf dans certains secteurs (hôtellerie, restauration, tabacs, boulangeries...).

l'AC GIGOUZAC/ST GERMAIN vous attend pour cette 2ème édition, au profit de l'association "Solidarité sans Frontière d'un Monde à l'Autre" présidée par Dan Florin.

Elle aura lieu le DIMANCHE 22 DECEMBRE à GIGOUZAC

Départ course 11,5 km 1OH30

Départ Marche 8 km 10H00

inscription 5 euros reversée directement à l'association un classement, mais pas de récompense, tirage au sort des dossards, nombreux lots offerts par les commerçants , soupe et ravitaillement à l'arrivée et pot de l'amitié offert par la mairie de Gigouzac. Le parrain de la course jean Pierre Richard dit "JIPINOU" sera des nôtres. Alors un dernier petit effort avant les fêtes, et vous ferez le bonheur d'enfants dont le sourire sera votre plus belle récompense

Le Conseil Municipal se réunira le lundi 09 décembre 2013 à 20h30 salle de la mairie.

Ordre du jour:

•Modifications des statuts du Syndicat Mixte de la Bouriane, de Payrac et du Causse

•Avenant au bail de location de la caserne de gendarmerie

•Frais de fonctionnement des écoles du RPI

•Décisions modificatives

•Régie de l'eau- Fixation du montant des frais de fermeture de branchement

•Annulation de la délibération n°91/2011 relative à la cession d'un chemin

•Questions diverses

Souscription à la Fondation du Patrimoine pour la restauration et la valorisation de quatre tableaux et deux sculptures, datant du 18 et 19ème siècles, œuvres exposées à l'Eglise de Saint Germain du Bel Air.

Les bons de souscription sont à disposition:

• à la mairie
• à l'Eglise lors de la messe dominicale
• lors du marché de Noël le 8 décembre
• lors de l'Assemblée générale de l'Association NATENPA du samedi 14 décembre à 18h à la salle des Fêtes
• auprès des membres de l'association NATENPA: Bernadette FRANCOUAL, Gérard NADAL, Jean-Louis LAVERAN, Edith et Jacques CLODORE
• ou bien en le téléchargeant (lien ci-dessous)

Le bon complété doit être adressé à la Fondation du Patrimoine, accompagné d'un chèque libellé à l'ordre de "Fondation du Patrimoine- église de Saint Germain du Bel Air".

Quelle que soit le montant de votre contribution, il sera précieux et permettra de soutenir cette opération de sauvegarde afin d'obtenir, ensuite, l'inscription de ces œuvres au Patrimoine remarquable puis à l'inventaire supplémentaire des Monuments historiques.

Votre don peut faire l'objet d'une économie d'impôt.

Publié le 05/12/2013 la dépêche du Midi

Le samedi 7 décembre, les enfants et les athlètes du club d’athlétisme de l’AC Gigouzac/Saint-Germain-du Bel-Air seront sur le stand du Téléthon de 9 à 12 heures pour recueillir les dons (près de la boucherie). Pour la randonnée pédestre de 8 km environ, «Courir pour un enfant», dont le départ sera donné à 10 heures devant la bascule de la commune, il faut s’inscrire. Les 5 euros de participation seront directement reversés pour le Téléthon. Renseignements, Gigi Pavard au 06 37 81 92 90.

Publié le 04/12/2013 la dépêche du Midi

La journée de samedi 30 novembre restera longtemps gravée dans la mémoire des U13 de l’Entente Saint-Germain/Labastide-Murat. Comme dans leur rêve le plus fou, ils sont entrés main dans la main avec des joueurs professionnels du TFC et de Sochaux et ont foulé la pelouse du mythique Stadium de Toulouse. Un beau cadeau et un vrai bonheur pour leurs deux coaches, Fabrice Lavergne et Jean-Noël Gaillard, que de les voir fouler la pelouse avec l’émotion et les yeux grands ouverts sur un moment de leur vie gravé à jamais. Ce projet avait été peaufiné par les deux entraîneurs pendant près de deux ans d’attente. Après le coup d’envoi, les enfants ont ensuite suivi le match en loges et pour finir, cerise sur le gâteau, les joueurs du TFC ont eu la gentillesse de poser et de leur signer les photos. Le retour en bus a été très agité après ces moments de joie et de fierté. Sans oublier les parents et grands-parents qui avaient fait le déplacement. A la mi-temps du match, ce sont les U15 de l’Entente Saint-Germain/Bouriane qui ont foulé la pelouse pour participer au challenge orange qu’ils ont remporté 4 buts à 3 devant plusieurs milliers de spectateurs. Enfin, les U17 de l’Entente Saint-Germain/Labastide ont été les ramasseurs de balles de la rencontre TFC-Sochaux. Une bien belle journée pour tous ces amoureux de football.

Publié le 04/12/2013 La dépêche du Midid

Pour sa première apparition en public dans le canton, et avant sa grande venue du 24 décembre, le Père Noël a choisi Saint-Germain-du-Bel-Air, pour recevoir les lettres des petits enfants. Il y sera présent, toute la journée. Les enfants pourront se faire photographier en sa compagnie, et lui poser toutes les questions qu’ils désirent, à l’occasion du traditionnel marché de Noël, organisé par l’Association d’animation de la commune. Dimanche 8 décembre de 9 heures à 18 heures à la salle des fêtes, vous pourrez apprécier les stands des métiers de bouche (miel, vins, foie gras, fruits de saison) ou d’artisanat d’art (peinture, céramique, bijoux, bois, cuir, laine et tissus). L’association Natenpa y tiendra également un stand où vous pourrez vous procurer, pour 20 €, son ouvrage sur les moulins à eau du Céou et de ses affluents dans le canton de Saint-Germain. Et bien d’autres surprises que vous découvrirez sur place, en venant nombreux, faire vos achats. Renseignements : Francine Couderc, 05 65 31 05 40 ou 06 83 08 67 25. Emplacement : table 2,10 m/5 €.