Publié le 30/01/2014 La dépêche du Midi

Depuis le 1er janvier, la communauté de communes Quercy Bouriane a confié à la MJC de Gourdon la gestion des centres de loisirs d’Anglars-Nozac, Gourdon et Saint-Germain-du-Bel-Air. Cette nouvelle organisation est l’occasion de proposer des temps d’échanges entre les enfants et les animateurs des différents centres. Expérience réussie, mercredi 22 janvier, où 70 enfants et 9 animateurs se sont retrouvés à l’espace de jeux TiGouiGoui de Brive, pour ramper, sauter, glisser, jouer avec les toboggans géants, les canons à balles, la tour araignée, les trampolines et les piscines à balles… Plaisir garanti pour tous. «C’est un vrai paradis pour les enfants. J’ai vu des enfants avec les yeux qui pétillent et une équipe d’animation qui se découvre et se projette dans d’autres projets. Quoi de mieux ?» témoigne Aurélie Briend, directrice de l’ALSH de Gourdon.

Publié le 27/01/2014 la dépêche du Midi

Le 20e cross-country des jeunes organisé par l’association de l’AC Gigouzac/Saint-Germain Athlétisme se déroulera dimanche 2 février, au camping «Le moulin vieux», à Saint-Germain-du-Bel-Air. Les inscriptions se feront à partir de 13 h 30 pour les épreuves suivantes : poussinettes (nées de 2005 à 2007) : 750 m, à 14 h 30, suivies des poussinets, également sur 750 m à 14 h 40. Poussines (2003-2004) : 1,600 m, départ à 14 h 50, suivies des poussins, à 15 h 05. Les mini-poussinettes et mini-poussinets (nés en 2008 et après) s’élanceront pour 400 m à 15 h 20. Puis ce sera au tour des benjamines et benjamins (2001-2002) pour 1,920 m, à 15 h 35. Les minimes filles (1999-2000) effectueront 1,920 m, départ à 16 heures. Les minimes garçons courront quant à eux 2,680 m, également à 16 heures. Signalons qu’il y aura un tour freiné pour les poussinets et 200 m freiné pour les mini-poussinets. L’après-midi se clôturera par le cross des parents, grands-parents, entraîneurs et sera suivi de la remise des récompenses à tous les participants, avec un goûter chocolat chaud et confiseries pour tous. Ne ratez pas l’anniversaire d’une des courses pour jeunes les plus anciennes du département. Pout tout renseignement, contacter le 06 37 81 92 90.

Publié le 26/01/2014 la dépêche du Midi

Mercredi soir, au conseil général du lot à Cahors, a eu lieu la remise des récompenses des challenges route et trail 2013 de l’ADCPHS (courses pédestres hors stade) du Lot, par André Mellinger, conseiller général chargé des sports, Jean-Pierre Grande, nouveau président départemental et de nombreuses personnalités. Le club d’athlétisme de l’AC Gigouzac/Saint Germain a particulièrement brillé au cours de cette cérémonie. Ses licenciés se classent de la façon suivante, dans les différents challenges. Challenge route féminin : catégorie scratch : 1re Frédérique Dos Reis, 2e Pascale Lacoste-Molina, 3e Mariam Resseguier. Catégorie V1 : 1re Sylvie Soulié. V 2 : 1re Ghislaine Pavard, 2e Jocelyne Suarez. V 4 : 1re Eliane Renaudin. Challenge route masculin : scratch : 2e Jean-Marc Baldy, 3e Paul Le Lay. V 2 : 1er Pascal Siméone. 2e Didier Bessonie. V 3 : 3e Guy Suarez. Challenge Vert (trail) féminin : scratch 1re Frédérique Dos Reis, 2e Sylvie Soulié. Challenge Vert (trail) masculin : senior : 2e Gabriel Labrousse. V 2 : 2e Didier Bessonie. Jean-Pierre Grande, président de l’ADCPHS, s’est dit particulièrement satisfait des 38 courses qui seront organisées en 2014 (18 sur route et 20 sur chemin), soulignant l’attrait de plus en plus fort pour les trails dans notre département.

Épargne

Livret A : maintien du taux à 1,25 % au 1er février 2014

Publié le 15.01.2014 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre) Le taux de rémunération du livret A, actuellement à 1,25 %, va être maintenu à ce niveau au 1er février 2014. C’est ce que vient d’annoncer, mercredi 15 janvier 2014, le ministre de l’économie et des finances. Pour sa part, la Banque de France recommandait de baisser ce taux à 1 %. Ce taux d’intérêt est calculé par la Banque de France en janvier et en juillet de chaque année. Les intérêts liés à ce type de livret sont calculés toutes les quinzaines, le 1er et le 16 de chaque mois. Les dépôts commencent à produire des intérêts le premier jour de la quinzaine qui suit. Au 31 décembre de chaque année, les intérêts cumulés sur l’année s’ajoutent au capital et produisent alors eux-mêmes des intérêts. Les intérêts sont exonérés d’impôt sur le revenu et de prélèvements sociaux. Le livret A constitue un compte d’épargne rémunéré dont les fonds sont disponibles à tout moment. Tous les établissements bancaires peuvent le proposer.

Location

Indice de référence des loyers (IRL) : + 0,69 % au 4e trimestre 2013

Publié le 15.01.2014 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre) Le nouvel indice de référence des loyers (IRL) a été publié le 15 janvier 2014 par l’Institut national de la statistique et des études économiques (Insee). L’indice du 4e trimestre 2013 s’élève à 124,83, soit une augmentation annuelle de 0,69 % par rapport à l’IRL du 4e trimestre 2012. L’IRL fixe les plafonds d’augmentation annuelle des loyers que les propriétaires peuvent exiger de leurs locataires lorsque le bail comporte une clause de révision annuelle des loyers. Il s’applique aux baux d’habitation meublés ou non. L’IRL correspond à la moyenne, sur les douze derniers mois, de l’évolution de l’indice des prix à la consommation (IPC) hors tabac et hors loyers.

Travail

Durée minimale du temps partiel : vers un report de l’entrée en vigueur

Publié le 16.01.2014 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre) L’entrée en vigueur, au 1er janvier 2014, de l’article 12 de la loi sur la sécurisation de l’emploi pourrait être reportée au 1er juillet 2014. Cet article fixe la durée minimale de travail hebdomadaire pour les salariés à temps partiel à 24 heures (sauf si une durée différente est prévue par la convention collective). Le ministère du travail, de l’emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social a indiqué qu’il intègrerait une disposition législative en ce sens au projet de loi concernant la formation professionnelle, l’emploi et la démocratie sociale présenté en Conseil des ministres du 22 janvier prochain.

Éducation nationale

Collèges : suppression de la note de vie scolaire

Publié le 16.01.2014 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre) Un décret publié au Journal officiel du mercredi 15 janvier 2014 supprime la note de vie scolaire qui était attribuée aux élèves des collèges de la classe de 6e à la classe de 3e, cette note étant également prise en compte dans l’attribution du diplôme national du brevet. Cette note évaluait un « savoir-être » des élèves à partir de quatre critères : assiduité, respect du règlement intérieur, participation à la vie de l’établissement ou aux activités organisées ou reconnues par l’établissement, obtention de l’attestation de sécurité routière et de l’attestation de formation aux premiers secours. Elle avait été mise en place à la suite de la loi d’orientation de 2005, un décret et un arrêté ayant été publiés en ce sens au Journal officiel du 12 mai 2006.

Agence nationale de sécurité du médicament (ANSM)

Médicaments : première autorisation pour un usage thérapeutique du cannabis

Publié le 16.01.2014 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre) L’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM) vient d’autoriser, le 8 janvier 2014, la mise sur le marché du Sativex®. Ce médicament, à base de cannabis, est utilisé chez certains patients atteints de sclérose en plaques. Un décret publié au Journal officiel du 7 juin 2013 permet en effet à l’ANSM d’octroyer désormais une autorisation de mise sur le marché (AMM) à des spécialités pharmaceutiques à base de cannabis ou de ses dérivés. L’AMM constitue un préalable obligatoire à toute possibilité de commercialisation d’une spécialité pharmaceutique.

Rentrée universitaire 2014

Dossier social étudiant (DSE) : demande en ligne de bourse et de logement jusqu’au 30 avril 2014

Publié le 16.01.2014 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre) Du 15 janvier au 30 avril 2014, les étudiants et futurs étudiants peuvent effectuer en ligne leur demande de bourse sur critères sociaux et/ou de logement en résidence universitaire en vue de la prochaine rentrée. Avant de se lancer dans la procédure de demande d’un dossier social étudiant (DSE), il est possible de simuler une demande pour évaluer les possibilités d’obtenir une bourse grâce à un outil proposé par le Centre national des œuvres universitaires et scolaires (Cnous). Simulateur de bourse Pour la simulation de calcul, les demandeurs doivent fournir quelques renseignements (ressources, nombre d’enfants à charge pour les parents, nombre de frères et sœurs dans l’enseignement supérieur, distance kilométrique entre l’établissement et la commune du domicile). Si le résultat affiché dans la case concernant le niveau d’échelon est « 0 », l’étudiant est exonéré des droits universitaires et de la cotisation à la sécurité sociale étudiante. Si le niveau d’échelon est compris entre « 1 » et « 7 », le montant annuel des bourses est précisé par le simulateur. Constitution du DSE Si le résultat de la simulation est positif, il est alors possible de constituer en ligne un DSE. Cette procédure permet de demander, à partir du même dossier, une bourse sur critères sociaux et un logement en résidence universitaire avec le Centre régional des œuvres universitaires et scolaires (Crous). Pour compléter le dossier, il faut être en possession de l’avis fiscal 2013 de la famille et du numéro d’étudiant (INE) figurant sur la carte d’étudiant (ou du numéro BEA figurant soit sur la carte de lycéen, soit sur l’imprimé de confirmation d’inscription au baccalauréat). Une fois le dossier rempli, l’évolution de l’instruction de la demande peut être suivie en ligne : recevabilité, décisions relatives aux demandes, transferts et paiements éventuels. À noter : pour bénéficier d’une bourse sur critères sociaux, il faut être âgé de moins de 28 ans au 1er septembre de l’année universitaire (dans le cas d’une première demande de bourse). Il faut également suivre une formation habilitée à recevoir des boursiers. Les aides sont ensuite attribuées en fonction de 3 critères : les revenus du foyer fiscal, le nombre d’enfants à charge fiscale de la famille, l’éloignement du lieu d’études.

Culture

Découvrir Rameau sur www.rameau2014.fr

Publié le 15.01.2014 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre) À l’occasion du 250e anniversaire de la mort du compositeur français Jean-Philippe Rameau, découvrez le site www.rameau2014.fr, réalisé par le Centre de musique baroque de Versailles (CMBV). Retrouvez sur le site les différents événements prévus en 2014 en France et à l’étranger. Documentez-vous également grâce au site sur les grandes lignes de sa vie depuis sa naissance en 1683 à Dijon jusqu’à sa mort en 1764 à Paris, ses portraits (buste, caricature...), ses lieux de vie (notamment à Paris) et ses oeuvres (musique lyrique, motets, cantates, musique instrumentale, théories, correspondances...). À noter : le CMBV propose aux chercheurs, musiciens et amateurs un accès à un certain nombre de sources du XVIIIe siècle numérisées provenant de divers lieux de conservation en France ou à l’étranger (musique instrumentale, musique religieuse...).

Jurisprudence

Personne ne peut stationner devant un garage

Publié le 15.01.2014 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre) L’utilisateur d’un garage ne peut pas stationner devant l’entrée de celui-ci. Cet espace lui est réservé pour permettre d’accéder à son garage, mais cela ne lui donne pas le droit d’y stationner. C’est ce que vient de rappeler la justice. Un syndicat de copropriétaires avait fait poser des obstacles au sol pour éviter qu’une copropriétaire utilise l’espace de dégagement devant son garage afin de garer en permanence sa voiture. La copropriétaire concernée demandait l’annulation de la décision de l’assemblée générale ayant permis la pose des obstacles, au motif qu’elle était seulement destinée à lui nuire. La Cour de cassation au contraire, a considéré que la voie d’accès au garage sur laquelle cette copropriétaire stationnait habituellement était une partie commune et qu’y garer systématiquement sa voiture revenait à s’approprier cette partie commune. On rappellera par ailleurs, qu’il en est de même sur la voie publique et que le code de la route ne permet pas de stationner devant son propre garage. En effet, le code de la route ne fait pas de distinction entre l’utilisateur du garage et les autres automobilistes.

Banque centrale européenne (BCE)

Le nouveau billet de 10 euros

Publié le 14.01.2014 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre) Taille, couleur, style, sécurité... La Banque centrale européenne (BCE) a présenté, lundi 13 janvier 2014, le nouveau billet de 10 euros qui doit être mis en circulation à partir du 23 septembre 2014. La BCE propose également de comparer en ligne ce billet avec le billet actuel de 10 euros afin de mieux comprendre les différences de graphisme (nom de la monnaie en caractères latins, grecs et cyrilliques, initiales de la BCE en 9 variantes linguistiques, carte de l’Europe) ou de dispositif de sécurité (fil de sécurité, filigrane portrait, hologramme portrait, nombre émeraude, impression en relief). Cette 2e série de billets en euros se caractérise par la représentation d’un portrait d’Europe (figure mythologique grecque) dans le filigrane et l’hologramme de chaque coupure. Sa mise en place s’étalera sur plusieurs années, elle se déclinera en 5, 10, 20, 50, 100, 200 et 500 euros.

Tabac

Cigarettes : 20 centimes de plus par paquet à partir du 13 janvier 2014

Publié le 13.01.2014 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre) À compter du lundi 13 janvier 2014, les prix du tabac augmentent de 20 centimes pour les paquets de cigarettes et de 50 centimes pour les paquets de tabac à rouler. L’arrêté homologuant les prix du tabac a été publié au Journal officiel du samedi 11 janvier 2014. Cette augmentation prolonge les hausses antérieures de 2009, 2010, 2011, 2012 et 2013 (la précédente hausse qui était de 20 centimes datant de juillet 2013). Les prix du tabac sont établis par l’État qui détermine non seulement le montant des taxes mais aussi les augmentations des prix proposées par les fabricants.

Vente à distance

Achat de livres en ligne : vers la fin de la gratuité des frais de port ?

Publié le 10.01.2014 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre) La proposition de loi tendant à encadrer les conditions de vente à distance des livres a été adoptée en 1ère lecture par le Sénat le 8 janvier 2014. De quoi s’agit-il ? Ce texte veut adapter la loi Lang sur le prix unique du livre au commerce en ligne. Il s’agit en effet de lutter contre les pratiques des opérateurs en ligne qui proposent, en plus de la remise autorisée de 5 % sur le prix du livre, la gratuité des frais de port (cette pratique est jugée déloyale par les librairies traditionnelles).

Samedi 18 janvier, à la salle des fêtes, se déroulait le tournoi de belote organisé par l’Étoile sportive de Saint-Germain-du-Bel-Air. 38 équipes étaient présentes pour cette soirée qui a vu la victoire du duo saint-germinois François Duthil et Raymond Feyt, avec 4 642 points. La première équipe du club de football est celle de Saint-Germain, composée de Stéphane Diop et Philippe Vazzoler, avec 4 313 points, qui se classe à la 6e place. Enfin, Philippe Vazzoler est le vainqueur du canard gras au tirage de la bourriche. Le concours s’est achevé autour d’une soupe et des os de canards offerts par l’Étoile sportive de foot à tous les participants.

Samedi 18 janvier, en début d’après-midi, s’est déroulée, sur le stade de football Guy-Mériguet de Saint-Germain, la première rencontre de 2014 de jeunes joueurs U 13. Ce plateau comprenait quatre équipes : Cahors 3, Souillac 2, Causse-Limargue et l’Entente Saint-Germain/Labastide-Murat. Après une série de jonglerie de balles, et après l’échauffement, chaque équipe a disputé trois matches de 20 minutes chacun, par un temps frais mais sans pluie. L’après-midi s’est terminé par un goûter apprécié par la cinquantaine d’enfants présents.